CONDITIONS D’UTILISATION

Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

1.B.E.T JOLY 

Bienvenue sur le site betjoly.com En accédant à notre Site et en l’utilisant, vous acceptez sans réserve les présentes conditions générales d'utilisation. Si vous n’acceptez pas ces conditions, nous vous demandons de ne pas utiliser le Site.

​

2. Objet du Site

Le Site betjoly.com est destiné à fournir des informations sur les services d’ingénierie en construction proposés par B.E.T JOLY. Les informations fournies sur ce Site sont à titre informatif et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.

​

3. Accès au Site

L'accès au Site est ouvert à tout utilisateur disposant d'une connexion Internet. Toutefois, nous nous réservons le droit de suspendre ou d'interrompre l'accès au Site ou à certaines de ses fonctionnalités à tout moment, sans préavis, pour des raisons techniques, de maintenance ou pour toute autre raison à notre discrétion.

​

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le Site, incluant mais sans s’y limiter, les textes, images, graphiques, logos, vidéos, et autres éléments, sont la propriété exclusive de B.E.T JOLY ou de ses partenaires, et sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification, ou utilisation partielle ou totale du contenu du Site sans notre autorisation écrite préalable est strictement interdite

et constitue une contrefaçon.

​

5. Utilisation du Site

En utilisant le Site, vous vous engagez à :

• Ne pas utiliser le Site de manière abusive, y compris, sans s'y limiter, l'introduction intentionnelle de virus, chevaux de Troie, ou tout autre matériel malveillant ou technologiquement dangereux.

• Ne pas tenter d'obtenir un accès non autorisé au Site, aux serveurs sur lesquels il est hébergé, ou à toute base de données connectée au Site.

• Ne pas utiliser le contenu du Site à des fins commerciales sans autorisation expresse.

En cas de non-respect de ces règles, nous nous réservons le droit de prendre toute mesure légale appropriée.

​

6. Responsabilité

Nous nous efforçons de fournir des informations exactes et à jour sur le Site. Toutefois, nous ne garantissons pas l'exactitude, l'exhaustivité ou la pertinence des informations présentes. B.E.T JOLY ne pourra être tenue responsable des dommages directs

ou indirects résultant de l’utilisation du Site ou de l’impossibilité d'y accéder, y compris

les virus susceptibles d'infecter votre matériel informatique.

​

7. Liens vers des sites tiers

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites web tiers. Nous n'avons aucun contrôle sur le contenu de ces sites et ne saurions être tenus responsables de leur contenu ou de tout dommage résultant de votre utilisation de ces sites tiers. Il vous appartient de consulter les conditions d’utilisation et la politique de confidentialité de ces sites tiers.

​

8. Modifications des conditions

[Nom de votre entreprise] se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions d'utilisation. Les modifications prendront effet dès leur publication sur cette page. Nous vous encourageons à consulter régulièrement les conditions d'utilisation pour vous tenir informé des éventuelles modifications.

​

9. Protection des données

L'utilisation du Site peut impliquer la collecte de certaines données personnelles. Pour plus d'informations sur la manière dont nous collectons, utilisons et protégeons vos données personnelles, veuillez consulter notre [Politique de confidentialité].

​

10. Droit applicable

Les présentes conditions générales d’utilisation sont régies par le droit [FRANCAIS].

En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, les parties tenteront de résoudre leur différend à l'amiable. À défaut, le litige sera porté devant les juridictions compétentes.

​

11. Contact

Pour toute question ou réclamation concernant ces conditions d'utilisation, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : betjoly2a@gmail.com